Optimisation des charges sociales : Zoom sur le taux AT

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Maryannick MAUREL : Je suis Directrice de la BU d’optimisation des taux Accidents du Travail chez EPSA Tax depuis 6 ans. J’ai commencé à travailler dans les AT dès ma sortie des études de droit. Je travaille toujours dans cette matière.

Quelles sont les activités d’EPSA TAX ?

Chez EPSA Tax, on va essayer d’optimiser chaque taxe et cotisation versée par nos clients. Concernant la cotisation AT, nous travaillons spécifiquement dans les industries, le BTP, l’intérim, la sécurité, la santé publique et privée, et tous types d’activités.

Comment est calculé le taux AT/MP d’une entreprise ?

Pour une entreprise de plus de 150 salariés, chaque Accident du Travail ou Maladie Professionnelle va être valorisé par rapport à un nombre de jours d’arrêt de travail. Plus l’arrêt est long, plus l’accident est cher. Ce coût va être intégré dans une formule de calcul qui va déterminer la cotisation de l’entreprise.

Qu’est ce que l’optimisation des taux AT/MP ?

L’optimisation du taux AT/MP va consister à faire sortir un Accident du Travail ou une Maladie Professionnelle de ce calcul de cotisation, pour obtenir un chiffre plus faible.

Certaines entreprises externalisent la gestion de leurs AT/MP. A quels objectifs répond ce type de service ?

Cette matière est très riche en terme de législation et d’évolutions jurisprudentielles. C’est très difficile de suivre tout ça. En confiant cette mission à un prestataire externe, vous vous assurez d’avoir une gestion optimale, une prise en charge de toutes les nouvelles réformes et d’avoir un suivi par un expert qui ne fait que ça au quotidien.

Recommanderiez-vous l’association du conseil à l’utilisation d’un logiciel de suivi des AT/MP ? Pourquoi ?

Absolument ! L’utilisation d’un logiciel comme Winlassie va nous permettre d’optimiser véritablement le taux Accidents du Travail. Pour optimiser ce taux, on va travailler en amont de la survenance de l’AT. WinLassie va nous permettre de travailler sur la prévention du risque professionnel, de diminuer le nombre des AT. Si l’accident survient, on pourra travailler directement sur la déclaration d’Accident du Travail pour garantir le droit à contestation de l’employeur.

Avez-vous une anecdote à nous partager ?

On se rend compte chez certains clients que cette contestation de l’AT n’est pas possible. En effet, la déclaration telle qu’elle est formulée ne permettra pas par la suite de contester. Il faut savoir qu’une déclaration bien rédigée, sur laquelle on peut apporter des réserves, permettra par derrière la contestation et par conséquent l’optimisation du taux AT.