ACCIDENT DU TRAVAIL
Est considéré comme accident du travail tout accident survenu, quelle qu'en soit la cause, par le fait ou à l'occasion du travail.
Il implique une soudaineté, une violence, une brièveté, ce qui le distingue de la maladie professionnelle, plus lente, évolutive.
L'accident peut prendre diverses formes, du plus bénin au plus grave.
Toutefois un accident même bénin peut se transformer en accident mortel par les conséquences de son traitement : mauvaises guérisons, infections, traumatisme caché.
L'accident du travail doit être déclaré même s'il n'implique pas d'arrêt de travail. L'employeur doit fournir la déclaration à la CPAM de l'employé sous 48H, en recommandé.
L'accident peut ensuite prendre diverses tournures : contestation par la Caisse, par l'employeur.
Il peut impliquer des soins, une incapacité temporaire ou permanente, une invalidité.
L'employeur doit tenir à jour la liste des accidents et suivre des indicateurs d'accidentologie qui sont à minima :
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Le taux de fréquence (ratio du nombre d'accidents déclarés par rapport au nombre d'heures travaillées) et/ou l'indice de fréquence (ratio du nombre d'accidents déclarés par rapport au nombre d'employés)
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Le taux de gravité qui lui fait un ratio entre le nombre d'accidents et le nombre de jours d'arrêts.
L'objectif ambitieux est que tous les taux arrivent à 0.
L'analyse de chaque accident, et même des presqu'accidents (lorsqu'il n'y a pas eu de victimes) permet de prendre des mesures de prévention des risques.
Constater par exemple que les accidents concernent souvent la tête ou les mains peut inciter à investir dans des casques et des gants, etc…
L'intérêt est bien entendu d'éviter au maximum les accidents, l'intérêt est aussi financier car les cotisations tiennent compte du nombre d'accidents.
L'employeur a tout à gagner à gérer convenablement ces informations et indicateurs d'accidentologie.
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